CONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES EN LIGNE B2C
1. CHAMP D'APPLICATION
1.1. Les présentes conditions générales de vente ("Conditions") s'appliquent à tous les contrats de vente des produits commercialisés par la société Cusenza Gaspare, Via Sicilia 137, 91019, Valderice (TP)- tél. +39 0923 833904 - cel +39 339 45 57 416 - e-mail : [email protected]) N° TVA 00087170817 ("CUSENZAMARMI"), et achetés par le consommateur final ("Acheteur") par l'intermédiaire du site www.cusenzamarmi.com ("Site"). L'Acheteur doit lire les présentes Conditions mises à disposition par CUSENZAMARMI dans la section spécifique "Conditions générales de vente" du Site avant d'effectuer tout achat. L'Acheteur doit lire attentivement ces conditions avant de compléter la procédure d'achat de produits par l'intermédiaire du Site. Ces conditions peuvent être imprimées et conservées par toute personne ayant visité le site. La soumission par l'Acheteur d'un bon de commande ("Commande") pour un produit mis en vente sur le Site implique l'acceptation totale et inconditionnelle des présentes Conditions ainsi que des Conditions d'utilisation du Site et de la Politique de confidentialité.
Aux fins des présentes Conditions, l'Acheteur et CUSENZAMARMI sont conjointement dénommés les"Parties".
1.2. Les Conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications et/ou les nouvelles Conditions Générales entreront en vigueur à compter de leur publication dans la section "Conditions Générales de Vente" du Site. A cet effet, nous invitons les Acheteurs à accéder régulièrement au Site et à vérifier la publication des Conditions les plus récentes. Il est entendu que les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date d'envoi du bon de commande par l'Acheteur.
1.3. Les présentes Conditions, telles que modifiées de temps à autre, s'appliquent tant que les produits sont proposés à la vente sur le Site et jusqu'à l'expiration de la durée des garanties visées à l'article 8 ci-dessous.
2. ENREGISTREMENT ET PAGE PERSONNELLE
2.1. Pour effectuer des achats sur le site, l'utilisateur peut décider de procéder sans s'enregistrer sur le site. Il est également possible de s'inscrire via la section consommateurs du site lui-même, en créant un compte spécial et en acceptant les conditions. Si l'utilisateur n'accepte pas les conditions, il ne pourra pas s'inscrire sur le site. L'inscription sur le site est gratuite. En s'inscrivant dans la section appropriée du Site, l'Acheteur déclare agir exclusivement en tant que "consommateur" au sens du décret législatif 206/2005 ("Code de la consommation"). Par "consommateur", il faut entendre toute personne physique qui agit sur le site à des fins qui ne sont pas liées à sa propre activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle, éventuellement exercée.
2.2. L'Acheteur garantit que les données d'enregistrement fournies au cours du processus d'enregistrement sur le Site sont complètes, correctes et véridiques et accepte de tenir CUSENZAMARMI à l'écart et de l'indemniser de tout dommage, responsabilité et / ou pénalités découlant de et / ou de quelque manière que ce soit liée à la violation par l'Acheteur des règles sur l'enregistrement sur le Site ou le stockage des données d'enregistrement.
2.3. L'Acheteur est seul responsable de l'accès au Site à l'aide des identifiants d'enregistrement et est directement responsable de tout dommage ou préjudice causé à CUSENZAMARMI ou à des tiers par l'utilisation inappropriée, la perte, le détournement par d'autres ou l'incapacité à maintenir le secret de ses identifiants d'enregistrement. Toutes les transactions effectuées à l'aide des références d'enregistrement sont réputées avoir été effectuées par l'acheteur auquel les références d'enregistrement se rapportent.
2.4. L'acheteur peut annuler son inscription sur le site à tout moment en communiquant son intention de le faire via une section spéciale de son compte personnel.
3. INFORMATIONS DESTINÉES À LA CONCLUSION DU CONTRAT
3.1. L'Acheteur peut sélectionner les produits à acheter parmi les différentes catégories disponibles sur le Site. Des informations sur les produits et leurs caractéristiques sont publiées sur le Site.
3.2. Conformément au décret législatif n° 70 du 9 avril 2003, l'Acheteur potentiel est informé que, pour effectuer la proposition d'achat, il doit suivre la procédure indiquée sur le Site, qui permet - avant la transmission effective du formulaire de commande - d'identifier et de corriger d'éventuelles erreurs dans la saisie des données.
3.3 . Une fois la proposition d'achat envoyée, CUSENZAMARMI traitera la demande, vérifiera la réception du paiement des produits à acheter et, en cas d'acceptation de la proposition d'achat, enverra par e-mail à l'Acheteur la confirmation de la commande contenant : un résumé des informations relatives aux caractéristiques du produit acheté, une indication détaillée du prix, les moyens de paiement utilisés et les frais d'expédition.
3.4. Avant d'envoyer la commande, l'Acheteur peut consulter sur le Site toutes les informations visées à l'article 49 du décret législatif n° 206/2005 (Code de la consommation) telles que, mais sans s'y limiter : les informations relatives à CUSENZAMARMI, le prix TTC et les frais d'expédition, les caractéristiques essentielles du/des produit(s) qu'il souhaite acheter ainsi que toutes les autres informations obligatoires prévues par la loi italienne.
3.5. Les produits sont conformes à la législation applicable en Italie en vigueur au moment de la Commande. CUSENZAMARMI ne peut être tenue responsable de la non-conformité des produits à la législation du pays où l'Acheteur souhaite que la livraison soit effectuée. L'Acheteur est tenu de vérifier auprès des autorités locales du pays de livraison des produits les modalités d'importation et/ou d'utilisation des produits et services qu'il envisage de commander.
3.6. CUSENZAMARMI ne peut garantir que les informations figurant sur l'emballage des produits seront traduites dans toutes les langues de l'Union européenne. Toutefois, ces informations seront disponibles au moins en italien et en anglais.
3.7. Pour toute question concernant les produits et leur utilisation, pour toute autre question ou demande de conseil, l'Acheteur peut contacter le Service Clientèle de CUSENZAMARMI à l'adresse électronique suivante : [email protected].
4. CONCLUSION DU CONTRAT
4.1. Une fois que l'Acheteur a sélectionné les produits qu'il a l'intention d'acheter, il confirme sa Commande après avoir visualisé l'écran récapitulatif de la Commande contenant les prix définitifs des produits commandés, y compris les éventuels frais d'expédition. En confirmant et en envoyant la Commande par voie électronique, l'Acheteur fait une proposition irrévocable d'achat des produits sélectionnés dans le panier, avec l'obligation de payer le prix correspondant, et avec une demande expresse d'exécution, même sans acceptation préalable.
4.2. CUSENZAMARMI a le droit d'accepter ou de refuser la proposition, ou de l'accepter partiellement par rapport à la quantité indiquée, en le notifiant dans un délai de 4 (quatre) jours ouvrables à compter de la date d'envoi de la commande, y compris par courrier électronique à envoyer à l'adresse que l'Acheteur a indiquée lors de l'enregistrement.
4.3. Lorsque l'Acheteur confirme sa Commande en cliquant sur " Acheter ", il déclare accepter en connaissance de cause le contenu et les conditions de la Commande en question et notamment les présentes Conditions, les prix, les caractéristiques, les quantités et les délais de livraison des produits commandés par l'Acheteur.
4.4 . La vente ne sera définitive qu'après acceptation de la Commande par CUSENZAMARMI par l'envoi à l'Acheteur d'un courrier électronique confirmant la réception de la Commande. Un second e-mail sera envoyé à l'Acheteur au moment de l'expédition de sa Commande. CUSENZAMARMI recommande à l'Acheteur de conserver les courriers électroniques reçus par CUSENZAMARMI sur support papier ou électronique. L'Acheteur est informé que ces courriers électroniques seront envoyés à l'adresse électronique saisie par l'Acheteur lors de son inscription sur le Site et/ou de sa modification ultérieure. CUSENZAMARMI ne saurait être responsable en cas d'adresse électronique invalide et/ou de non réception du courrier électronique de confirmation de la commande pour des raisons non directement imputables à CUSENZAMARMI. Dans ce cas, la vente sera considérée comme définitive. L'Acheteur peut toutefois exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l'article 9 des présentes Conditions.
5. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
5.1. Les produits proposés sur le Site sont en nombre illimité.
5.2. Toutefois, les Parties reconnaissent qu'il peut arriver qu'un produit indiqué comme disponible sur le Site ne le soit pas. Dans ce cas, l'Acheteur recevra un e-mail de CUSENZAMARMI dans lequel il sera informé de l'indisponibilité du produit et de la non-conclusion, totale ou partielle, du contrat qui en découle ou d'une estimation du délai de disponibilité et de livraison.
6. TERMINI DI SPEDIZIONE, CONSEGNA E RESO DEI PRODOTTI
6.1. I prodotti ordinati dall’Acquirente in base alle presenti Condizioni saranno consegnati all’indirizzo indicato dall’Acquirente come indirizzo di consegna sull’Ordine.
6.2. Il prodotto acquistato viene consegnato all’Acquirente esclusivamente nei seguenti territori: Unione Europea, Regno Unito, Svizzera, Norvegia e Turchia, solo dopo aver ricevuto conferma del buon esito del pagamento dell’importo totale dovuto.
6.3. CUSENZAMARMI impiega ogni ragionevole sforzo per effettuare la consegna dei prodotti nei termini indicati che, tuttavia, devono essere considerati meramente indicativi e non essenziali, restando pertanto inteso che CUSENZAMARMI non avrà responsabilità alcuna per il caso di ritardi per la consegna occorsa oltre il termine indicato.
6.4. Gli ordini saranno elaborati da CUSENZAMARMI esclusivamente nei giorni feriali dal lunedì al venerdì, con esclusione di qualsiasi giorno festivo e/o comunque di chiusura aziendale. In ogni caso, il termine massimo di evasione di ogni ordine accettato e/o confermato viene indicativamente determinato in 4 (quattro) giorni lavorativi decorrenti dal momento dell’invio della conferma d’ordine, esclusi i tempi di trasporto fino a destinazione. Salvo diversa indicazione, la consegna avverrà dal lunedì al venerdì durante il normale orario lavorativo (dalle 8 alle 18), esclusi i giorni festivi. La consegna della merce ed il relativo rischio sulla medesima passa al cliente al momento della consegna sulla strada dell’indirizzo di consegna indicato nel modulo d’ordine al momento della firma della bolla di consegna fornita dal corriere. Eventuali danni visibili ai prodotti e / o alla loro confezione devono essere comunicati al corriere al momento della consegna e confermati via e-mail a [email protected] entro 24 ore dalla consegna con relative foto che evidenzino con precisione il danno.
6.5 Salvo quanto specificato di seguito, di regola, tutti gli ordini destinati alla consegna in Italia dovrebbero arrivare entro 4-6 giorni lavorativi; mentre per la Calabria e Sicilia il tempo di consegna stimato è di 2-3 giorni lavorativi ** una volta che l’ordine lascia la nostra sede in Sicilia.
Per articoli più voluminosi (tavoli, mobilio, edizioni speciali lavelli), i tempi di consegna possono variare in base alle dimensioni del prodotto e alla disponibilità nel magazzino. Se l’articolo è disponibile, CUSENZAMARMI si impegna a spedirlo entro 4 o 5 giorni lavorativi. Se si desidera verificare la disponibilità di un determinato prodotto o per informazioni più dettagliate sui tempi, si può contattare l’indirizzo [email protected].
* Le seguenti date in Italia sono considerate quali giorni festivi: 1° gennaio, 6 Gennaio, 25 Aprile, il lunedì successivo al giorno di Pasqua, 1° Maggio, 2 Giugno, 15 Agosto, 1° novembre, 8 Dicembre, 25 e 26 Dicembre.
**Con esclusione delle aree remote o di difficile accesso.
6.6. Termini di consegna specifici per i prodotti Cucina e Bagno
I prodotti delle collezioni Cucina e Bagno sono realizzati su ordinazione: oltre a significare che si tratta di merce altamente personalizzata, ciò richiede anche tempo aggiuntivo per la produzione, controllo di qualità, verifiche e imballaggio su misura. I tempi di consegna sono indicati sul sito di fianco al prodotto e devono essere considerati quale indicazione approssimativa minima-massima, in quanto tengono conto dei tempi di produzione e della destinazione. Se un singolo ordine è composto da un numero di prodotti che richiedono tempi di produzione diversi, CUSENZAMARMI potrà spedire gli articoli, sempre a spese del cliente, anche in momenti diversi, previa informazione scritta al cliente stesso. Le spese di trasporto saranno a carico del cliente.
Per tutti gli articoli ordinati dalle collezioni di Cucina e Bagno la procedura di consegna è la seguente:
– CUSENZAMARMI invierà un’email di conferma dell’ordine ed organizzerà la consegna con uno dei suoi corrieri a seconda della destinazione. I paesi esteri in cui forniamo i prodotti delle collezioni Cucina e Bagno sono attualmente Unione Europea, Regno Unito, Svizzera, Norvegia e Turchia. I costi di trasporto saranno confermati al momento del check-out online dell’ordine e inclusi nella somma totale richiesta per il pagamento.
– Una volta che il corriere preleverà la merce relativa all’ordine dalla sede in Sicilia di CUSENZAMARMI, verrà inviata un’email di conferma con i dettagli di contatto del corriere.
– Il corriere incaricato contatterà il cliente per organizzare la consegna che verrà effettuata all’indirizzo specificato nell’ordine.
6.7 Termini di consegna specifici relativi a Prodotti Personalizzati
Una volta che la merce è stata spedita, CUSENZAMARMI invierà, solamente per i prodotti di peso inferiore ai 70 kg e quindi idonei alla spedizione a mezzo corriere espresso, un’email riportante il tracking link in modo che sia possibile monitorare la consegna.
Per gli articoli più voluminosi (top cucina, fontane, edizioni speciali, camini, etc.), i tempi di consegna possono variare in base alle dimensioni del prodotto ed alla disponibilità nel magazzino. Se l’articolo è disponibile, verrà consegnato entro 4 o 5 giorni lavorativi. Se si desidera verificare la disponibilità di un determinato prodotto o per informazioni più dettagliate sui tempi, si può contattare l’indirizzo [email protected].
– Gli articoli di peso inferiore a 250 kg verranno consegnati gratuitamente in Italia.
– Per singoli articoli o singoli ordini con un peso complessivo superiore a 250 kg, il trasporto è a carico del cliente.
Laddove il pagamento venga effettuato tramite carta di debito o di credito, gli articoli possono essere spediti un giorno dopo, in osservanza delle normali precauzioni di sicurezza (frode o uso improprio della carta, ad esempio) imposte dalle banche. Se un pagamento non viene confermato entro 7 giorni, l’ordine verrà automaticamente annullato.
7. PRIX ET PAIEMENTS
7.1. Les prix publiés sur le Site sont exprimés en euros et sont ceux en vigueur au moment de l'envoi de la Commande par l'Acheteur. Les prix des produits incluent la TVA applicable au moment de l'envoi de la Commande. Les prix des produits ne comprennent pas les éventuelles taxes douanières d'importation dans le pays de livraison des produits, qui sont donc à la charge de l'Acheteur.
7.2. Le paiement des produits achetés peut être effectué exclusivement par les modes de paiement suivants, décrits plus en détail sur le Site :
- Cartes de crédit des circuits : Visa, Visa Electron, Visa V Pay Mastercard, Maestro ;
- Paypal.
En cas de paiement par carte de crédit, les informations financières (par exemple, le numéro de la carte de crédit/débit ou la date de son expiration) seront transmises à Stripe qui, au moyen d'un protocole crypté certifié SSL, garantit la sécurité des transactions en ligne. Ces informations, en outre, ne seront jamais utilisées par CUSENZAMARMI, sauf pour compléter les procédures relatives à l'achat en question par l'Acheteur et pour effectuer des remboursements en cas d'éventuels retours de produits, suite à l'exercice du droit de rétractation, ou s'il est nécessaire de prévenir ou de signaler à la police la commission de fraudes sur le Site.
7.3. Lors de la transmission de la commande, aucun débit ne sera effectué sur la carte de crédit utilisée par l'Acheteur pour le paiement. Le débit ne sera effectué qu'après (i) vérification des données de la carte de crédit utilisée pour le paiement et (ii) autorisation du débit par la société émettrice de la carte de crédit utilisée par l'Acheteur.
7.4. En cas d'échec du débit, CUSENZAMARMI aura le droit de suspendre ou d'annuler, à sa seule discrétion et à tout moment, l'exécution d'une Commande et/ou l'expédition des produits commandés.
7.5. En cas de retard de paiement, CUSENZAMARMI sera en droit de réclamer des intérêts de retard à un taux égal au taux d'intérêt légal à compter du dixième jour ouvrable suivant la date de la Commande ou de la notification du rejet du paiement bancaire.
8. GARANTIE
8.1. En cas de défaut de conformité d'un produit conformément à l'article 129 du Code de la consommation, la garantie légale prévue aux articles 130 et 132 du Code de la consommation s'applique. L'acheteur a le droit de faire rétablir gratuitement la conformité du bien par sa réparation ou son remplacement. Si ces recours échouent, l'acheteur a droit à une réduction appropriée du prix ou à la résiliation du contrat. L'acheteur perd ces droits s'il ne signale pas à CUSENZAMARMI le défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle il a découvert le défaut. CUSENZAMARMI est responsable lorsque le défaut de conformité apparaît dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit. L'action visant à faire valoir les défauts non dissimulés frauduleusement par CUSENZAMARMI est prescrite, en tout état de cause, dans un délai de vingt-six mois à compter de la délivrance du produit.
8.2 . Il est exclu l'application de la Garantie en ce qui concerne les défauts et/ou les non-conformités qui peuvent se produire en raison d'une utilisation inappropriée ou d'un stockage non conforme aux instructions pertinentes fournies par CUSENZAMARMI ou autrement inapproprié ou négligent, imprudent et imperméable, par rapport à la nature et aux caractéristiques des produits.
8.3 . CUSENZAMARMI se réserve le droit d'examiner les produits prétendument défectueux et/ou non conformes, afin de vérifier l'existence réelle des défauts, vices et/ou non-conformités signalés par l'Acheteur. Les retours non autorisés ne seront en aucun cas acceptés. Tous les retours relatifs aux produits/commandes livrés par courrier traditionnel doivent faire l'objet d'un accord préalable avec CUSENZAMARMI, par courrier électronique à l'adresse [email protected], qui organisera l'enlèvement des retours par le courrier au même endroit où les marchandises ont été livrées. CUSENZAMARMI sera responsable des frais de transport des retours autorisés pour des dommages imputables à la même CUSENZAMARMI ou résultant de défauts de fabrication. En cas de vérification positive, CUSENZAMARMI remplacera le produit défectueux, endommagé ou non conforme et l'enverra à l'Acheteur dans les plus brefs délais et en tout état de cause dans les 30 (trente) jours ouvrables suivant la réception des produits. Les frais d'expédition seront entièrement à la charge de CUSENZAMARMI. Dans l'hypothèse où CUSENZAMARMI ne serait pas en mesure de procéder au remplacement des produits dans ce délai, elle en informera l'Acheteur à l'adresse électronique indiquée lors de l'inscription sur le Site et lui remboursera le prix de ces produits et les frais d'envoi si l'Acheteur justifie des frais engagés pour le retour des produits. Le remboursement du prix sera effectué par CUSENZAMARMI selon les modalités choisies à sa discrétion dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les 30 (trente) jours ouvrables à compter de la date de réception des produits. Si, après examen des produits retournés, CUSENZAMARMI estime raisonnablement que les produits ne peuvent être considérés comme défectueux, endommagés ou non conformes, l'Acheteur n'aura pas droit au remboursement et les produits lui seront renvoyés.
9. RÉTRACTATION
9.1. Conformément à l'article 52 du Code de la consommation, l'Acheteur a le droit de se rétracter du contrat d'achat sans pénalité et sans motif, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de l'acquisition de la possession physique du produit commandé ou, en cas d'achat de plusieurs produits commandés par l'Acheteur en une seule commande et livrés séparément, à compter de l'acquisition de la possession physique du dernier produit acheté. Le droit de rétractation de l'Acheteur est exclu dans les cas visés à l'article 59 du Code de la consommation et, notamment, en cas d'achat de biens nettement personnalisés ou de fourniture de biens scellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé et qui ont été ouverts après la livraison.
9.2. Modalités d'exercice du droit de rétractation Pour exercer le droit de rétractation, l'Acheteur doit informer CUSENZAMARMI (Société Cusenza Gaspare, Via Sicilia 137, 91019, Valderice (TP)- tél. +39 0923 833904 - cel +39 339 45 57 416 - e-mail : [email protected]) de sa décision de se rétracter du contrat au moyen d'une déclaration écrite explicite par lettre à envoyer par la poste, par fax ou par e-mail. Il est entendu que la restitution de ces produits/commandes doit être effectuée au plus tard dans les 14 jours suivant la livraison de ceux-ci. CUSENZAMARMI notifiera par écrit, avant l'encaissement du montant, les éventuels frais de transport liés au retour à la charge du client. Dans ce dernier cas, si le client demande à CUSENZAMARMI de se charger du retrait de la marchandise, il autorise expressément CUSENZAMARMI ou la personne désignée par lui à facturer les frais de transport correspondants à la restitution par le même moyen de paiement que celui utilisé pour effectuer l'achat. Le client doit s'assurer que la marchandise à restituer est correctement emballée dans l'emballage d'origine et d'une manière au moins égale à celle dans laquelle elle a été livrée. CUSENZAMARMI n'assume aucune responsabilité pour les marchandises endommagées pendant le transport de retour en raison d'un mauvais emballage. Pour tous les produits, les frais d'expédition seront du même montant que ceux encourus pour la livraison. CUSENZAMARMI se réserve expressément le droit de ne pas accepter le retour des produits qui ont été ouverts et/ou qui ont été modifiés par rapport à l'emballage d'origine. CUSENZAMARMI n'acceptera pas non plus le retour des produits qui ont été clairement personnalisés pour l'Acheteur.
10. VIE PRIVÉE ET CONFIDENTIALITÉ
10.1. En signant les Conditions, l'Acheteur déclare accepter le traitement des données personnelles tel que prévu dans la notice d'information de CUSENZAMARMI disponible sur le lien suivant : www.cusenzamarmi.com/area-legale/.
11. SERVICE CLIENTÈLE
11.1. L'Acheteur peut demander toute information par le biais des services d'assistance de CUSENZAMARMI en contactant le Service Clientèle aux adresses suivantes : [email protected].
12. SUSPENSION DU SERVICE
12.1. CUSENZAMARMI se réserve le droit de suspendre temporairement, sans préavis, la fourniture des services de vente sur le Site pendant le temps strictement nécessaire aux interventions techniques nécessaires et/ou appropriées pour améliorer la qualité des services. Toutefois, CUSENZAMARMI ne sera pas responsable des annulations d'inscriptions sur le Site qui pourraient résulter de ces interventions techniques.
12.2. CUSENZAMARMI peut, à tout moment, interrompre la fourniture du service de vente en ligne si des raisons de sécurité ou des violations de la confidentialité sont justifiées, auquel cas elle en informera l'utilisateur.
13. DROIT APPLICABLE : RÈGLEMENT EXTRAJUDICIAIRE DES LITIGES ET TRIBUNAL COMPÉTENT
13.1. Les Conditions sont régies par le droit italien et, en particulier, par le décret législatif n° 206 du 6 septembre 2005 (Code de la consommation) avec une référence spécifique à la réglementation sur les contrats à distance et par le décret législatif n° 70 du 9 avril 2003 sur certains aspects concernant le commerce électronique.
13.2. L'Acheteur a le droit de promouvoir le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs à la relation de consommation auprès des organismes créés par les chambres de commerce, d'industrie et d'agriculture conformément à la loi n° 580 du 29 décembre 1993, ainsi que de recourir à des procédures de médiation conformément au décret législatif n° 28/2010 et à ses modifications ultérieures, dans les conditions prévues par l'organisme choisi par l'Acheteur qui gérera ladite procédure. Ceci sans préjudice de la possibilité de recourir aux procédures de négociation volontaire et conjointe prévues à l'article 2, paragraphe 2, du décret législatif susmentionné, ainsi qu'aux procédures de réclamation prévues dans les chartes de services.
13.3 . Tout litige relatif à l'interprétation et à la validité des Conditions et à toutes les ventes de produits conclues sur le Site sera dévolu, à défaut de règlement, à la compétence exclusive des tribunaux italiens compétents en fonction du lieu de résidence ou du domicile de l'acheteur, s'il est situé sur le territoire italien.
14. DISPOSITIONS FINALES
14.1 L'invalidité ou l'inefficacité d'une ou de plusieurs dispositions des conditions n'affecte pas la validité ou l'efficacité des autres dispositions des présentes conditions. Si une clause invalide ou inefficace des conditions devait être valide ou efficace à la suite de la suppression et/ou de la modification de certaines dispositions, ces dispositions s'appliqueront avec la ou les modifications nécessaires pour que la clause soit valide et efficace.
14.2 . Toute tolérance de CUSENZAMARMI à l'égard des infractions et/ou violations commises par l'Acheteur n'empêchera pas CUSENZAMARMI d'exercer ses droits en vertu des Conditions.
DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
L'utilisation des données personnelles des utilisateurs recueillies par le biais de notre site Web est réglementée comme suit.
Ditta Cusenza Gaspare, Via Sicilia 137, 91019, Valderice (TP)- tel. +39 0923 833904 - cel +39 339 45 57 416 - e-mail : [email protected]) P.IVA 00087170817, respecte la vie privée et veille à préserver la confidentialité de ses clients, employés, revendeurs, utilisateurs, partenaires commerciaux et autres.
CusenzaMarmi s'efforce de collecter, d'utiliser et de divulguer les informations personnelles conformément aux réglementations des pays dans lesquels elle opère.
1. Définitions
- "Responsable du traitement" : toute personne physique ou morale, administration publique, organisme, association ou autre agence responsable, y compris conjointement avec un autre responsable du traitement, de la définition des finalités et des méthodes de traitement des données à caractère personnel et des moyens pertinents, y compris les questions de sécurité ;
- "Processeur de données" : toute personne physique ou morale, administration publique, organisme, association ou autre agence qui traite des données à caractère personnel pour le compte du contrôleur de données ;
- "Processeurs de données" : les personnes physiques autorisées à effectuer des activités de traitement par le contrôleur de données ou le processeur de données ;
- "Personne concernée" : toute personne physique qui fait l'objet de données à caractère personnel.
2.Contrôleur et responsable du traitement desdonnées
- Le contrôleur des données est Gaspare Cusenza ;
- Les responsables du traitement des données sont Gaspare Cusenza et Google ;
- Pour demander la liste complète des responsables du traitement des données, veuillez envoyer votre demande par e-mail à [email protected].
3. Finalitésdu traitement
Les données personnelles seront traitées pour les finalités suivantes :
a) pour permettre l'utilisation souhaitée du site web ;
b) pour envoyer des e-mails afin de fournir des informations sur les services et les produits de CusenzaMarmi ;
4. Cookies
Les cookies sont de courts fichiers texte qui vous sont envoyés lorsque vous visitez le site web. Les cookies sont stockés sur le disque dur de votre ordinateur pour permettre au site web de reconnaître les utilisateurs et de stocker certaines informations les concernant afin de permettre ou d'améliorer le service offert. Un cookie peut être indispensable pour accéder à des fonctions techniques spécifiques du site web : si les cookies sont désactivés, ces fonctions peuvent ne pas être disponibles.
Les cookies sont classés comme suit :
1) "cookies de session" ou "cookies persistants" ;
2) "cookies de tiers" ou "cookies de sites web affichés" ;
3) "cookies techniques" ou "cookies non techniques" ;
Un "cookie de session" est un cookie qui est automatiquement supprimé lorsque l'utilisateur ferme la fenêtre du navigateur ; un "cookie persistant" reste stocké sur l'ordinateur de l'utilisateur jusqu'à ce que sa date d'expiration soit atteinte (cela peut être quelques minutes, quelques jours ou plusieurs années).
Les cookies techniques sont indispensables au bon fonctionnement du site web. Nous n'utilisons que des cookies techniques sur le site web affiché, qui sont automatiquement supprimés lorsque l'utilisateur ferme le navigateur à la fin de la session. Les cookies ne permettent pas d'accéder à d'autres informations sur l'appareil de l'utilisateur. La plupart des navigateurs Internet permettent à l'utilisateur de supprimer les cookies ou de recevoir un avertissement avant qu'un cookie ne soit stocké sur l'appareil. Si vous choisissez de désactiver les cookies stockés sur votre appareil, il se peut que vous ne puissiez pas accéder à certaines fonctions ou à certains services du site web.
5. Suppression et désactivation des cookies
Les cookies étant des fichiers texte normaux, ils sont accessibles par un programme de traitement de texte. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour empêcher l'utilisation de cookies.
Voici un exemple de la manière de désactiver et de supprimer les cookies des principaux navigateurs web :
- Supprimer/désactiver les cookies avec Firefox :
http://support.mozilla.com/it/kb/Eliminare%20i%20cookie
- Supprimer/désactiver les cookies avec Explorer :
http://windows.microsoft.com/it-IT/windows-vista/Delete-your-Internet-cookies
- Supprimer/désactiver les cookies avec Chrome :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=it&answer=95647
6.Consentement obligatoire ou discrétionnaire
En ce qui concerne les finalités indiquées à l'alinéa a) paragraphe 3), sans préjudice de ce qui a été précisé en ce qui concerne les données de navigation et les cookies techniques, l'octroi du consentement au traitement des données à caractère personnel demandé aux utilisateurs du site est facultatif et entièrement volontaire. En ce qui concerne ces finalités, si l'utilisateur ne donne pas son consentement, ce choix n'entraînera aucune conséquence préjudiciable. Il convient toutefois de noter que la désactivation de certains cookies peut affecter la navigation optimale.
En ce qui concerne les finalités spécifiées à l'alinéa b) paragraphe 3), l'octroi du consentement au traitement de toute donnée à caractère personnel, envoyée par l'utilisateur par courrier électronique, est facultatif et n'entraîne pas de conséquences préjudiciables. Toutefois, en l'absence d'un tel consentement, il ne sera pas possible de répondre aux demandes exprimées.
7.Droit d'accès aux données personnelles et autres droits
Aux termes de l'article 7 du décret législatif n° 196/03, la personne concernée a le droit de demander la confirmation de l'existence ou de l'absence de données personnelles la concernant, qu'elles soient ou non déjà enregistrées, et d'en recevoir communication dans un langage compréhensible.
La personne concernée a le droit d'être informée :
- de l'origine des données à caractère personnel ;
- des finalités du traitement ;
- de la logique appliquée au traitement ;
- de l'identification du responsable du traitement et du sous-traitant ;
- des personnes auxquelles les données à caractère personnel peuvent être communiquées ;
. La personne concernée a le droit d'obtenir
- la mise à jour, la rectification ou le complément des données ;
- l'effacement, l'anonymisation ou le verrouillage des données traitées illégalement, y compris les données dont la conservation n'est pas indispensable au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et traitées ultérieurement ;
- l'attestation que les opérations indiquées aux points a) et b) ont été notifiées, ainsi que leur contenu, aux organisations/figures auxquelles les données ont été communiquées ou divulguées, à moins qu'il ne soit impossible de donner suite à cette demande ou que cela n'implique un effort manifestement disproportionné par rapport au droit à protéger.
L'intéressé peut avoir le droit de s'opposer, en partie ou en totalité :
- pour des raisons légitimes, au traitement des données personnelles le concernant, même si elles sont considérées comme importantes dans le cadre de la collecte ;
- au traitement des données personnelles le concernant, s'il est effectué dans le but d'envoyer des messages ou du matériel promotionnel.
Les demandes au titre de l'article 7 du décret législatif n° 196/03 doivent être adressées par courrier électronique directement au responsable du traitement à l'adresse suivante : [email protected]. Vous pouvez également exercer vos droits en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante Via Sicilia 137, 91019, Valderice (TP) Italie.
8. Communication et divulgation
Aux fins décrites ci-dessus, le responsable du traitement des données de CusenzaMarmi peut prendre connaissance de vos données personnelles.
Les données personnelles peuvent être divulguées à des États membres ou non de l'Union européenne. Ces données personnelles ne seront pas divulguées sans le consentement de l'utilisateur.
9. Contact
Les informations contenues dans cette page peuvent faire l'objet de modifications occasionnelles et les utilisateurs sont donc invités à la consulter régulièrement.
Pour de plus amples informations, veuillez contacter : [email protected].
CONDITIONS D'UTILISATION
En utilisant le Site, l'Utilisateur accepte intégralement les Conditions Générales d'Utilisation (ci-après CGU) : en cas de non-acceptation, s'abstenir d'utiliser le Site.
CusenzaMarmi se réserve le droit de :
- Modifier le Site sans préavis
- Modifier les CGU à tout moment
Par conséquent, l'entière responsabilité de la lecture attentive et du respect des CGU modifiées incombe à l'Utilisateur.
Si vous avez des questions, veuillez contacter CusenzaMarmi à l'adresse e-mail [email protected].
Définitions
- "Utilisateur", "Vous" et "Votre" désignent la personne qui accède au Site en acceptant les Conditions Générales
- "CusenzaMarmi" désigne Ditta Cusenza Gaspare, Via Sicilia 137, 91019, Valderice (TP), Italie, N° de TVA 00087170817
- "Site" désigne le site Internet accessible à l'URL suivante : www.CusenzaMarmi.com et ses sites Internet associés.
Contenus
CusenzaMarmi a pris toutes les mesures possibles pour assurer le fonctionnement constant du Site. Toutefois, CusenzaMarmi ne peut pas garantir que le Site ou ses contenus, services et fonctionnalités soient exempts d'erreurs ou que d'éventuelles inexactitudes soient corrigées en temps voulu. Par conséquent, CusenzaMarmi n'assume aucune responsabilité expresse ou implicite. Vous devez vérifier personnellement l'exactitude des informations contenues dans le Site et assumer l'entière responsabilité de l'utilisation de ces informations et de tout contenu lié à celles-ci.
Droits de propriété intellectuelle
CusenzaMarmi possède et contrôle tout le contenu du site, y compris les marques, les logos, les sons, la musique, les graphiques, le texte et la mise en page (collectivement les "caractéristiques"). Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, traiter, reproduire, republier, télécharger, poster, afficher publiquement, encoder, traduire, transmettre ou distribuer ces informations à quelque fin que ce soit ou de quelque manière que ce soit à tout autre ordinateur, serveur, site Web ou autre support, y compris tout autre moyen de publication ou de distribution, sans le consentement écrit préalable de CusenzaMarmi. Le Site peut présenter des hypertextes qui redirigent l'utilisateur vers des sites Web de tiers qui peuvent ne pas être approuvés par CusenzaMarmi. Si vous visitez un site web par le biais d'un lien sur ce site, vous le faites à vos propres risques.
CusenzaMarmi décline également expressément toute responsabilité pour les actes ou omissions de tout tiers en rapport avec ou liés à votre utilisation du Site et/ou des services de CusenzaMarmi.
Limitation de responsabilité
Conformément aux lois nationales de chaque utilisateur, CusenzaMarmi décline expressément toute responsabilité pour les fonctionnalités fournies sur le site, étant donné qu'elles ne sont pas garanties sans erreur ou continues et qu'elles sont fournies "en l'état" et "selon la disponibilité". Sauf si la législation nationale l'interdit, CusenzaMarmi ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects, consécutifs, exemplaires, accessoires ou punitifs, y compris le manque à gagner lié à l'utilisation du Site. Dans le cas où CusenzaMarmi estime qu'un utilisateur a violé les présentes CGU, CusenzaMarmi se réserve le droit de bloquer l'accès futur à cet utilisateur.
Droit applicable
Toutes les questions relatives à l'utilisation du site par l'utilisateur, y compris tous les litiges, sont régies par le droit italien.
Juridiction
L'utilisateur accepte comme juridiction exclusive le tribunal de Trapani (Italie). La disposition exprimée ci-dessus peut ne pas être valable en cas de clause impérative.
ÉVIERS DE CUISINE, ÉVIERS DE SALLE DE BAINS, RECEVEURS DE DOUCHE
Expédition et délai de livraison
Presque tous les produits de nos gammes de cuisines et de salles de bains sont fabriqués sur commande. Cela signifie un niveau élevé de soin et de personnalisation, mais d'un autre côté, le délai de livraison peut être plus long en raison du temps nécessaire à la production, au contrôle de la qualité et à l'emballage approprié. Dans tous les cas, vous trouverez le délai estimé pour chaque produit sur le site web.
Pour tous les produits, nous suivons la procédure de livraison suivante :
- Nous vous enverrons un e-mail de confirmation de commande et organiserons l'expédition avec l'un de nos partenaires en fonction du produit acheté.
- Une fois la commande prête à être expédiée, nous vous enverrons un e-mail contenant les coordonnées du partenaire logistique qui se chargera de l'expédition.
- Le partenaire logistique vous contactera pour décider du jour le plus approprié pour la livraison à l'adresse spécifiée dans la commande.
Installation
L'installation est de la responsabilité du client. Nous pouvons fournir une assistance et des conseils utiles par téléphone.
COMMANDES PERSONNALISÉES
Expédition et délais de livraison
Les livraisons sont effectuées par le transporteur jugé le plus adapté au type de marchandise et à la zone d'expédition. A titre indicatif, les délais de livraison varient de 4 à 6 jours ouvrables pour l'Italie, de 8 à 12 jours pour les pays européens et de 15 à 25 jours pour les autres destinations. Si le paiement n'est pas confirmé dans les 7 jours, la commande sera annulée.
Une commande comprenant plusieurs biens qui diffèrent par leur taille, leur type et leur délai de production peut donner lieu à des livraisons séparées et à des délais de livraison différents pour les différents articles commandés. Les clients sont invités à toujours vérifier les délais d'expédition et de livraison prévus, tels qu'indiqués à côté de chaque produit.
La livraison sera effectuée par courrier entre 8h00 et 18h00 du lundi au vendredi. Le transporteur effectuera une (1) tentative de livraison des produits pour les envois nationaux et deux (2) tentatives de livraison pour les envois internationaux à l'adresse indiquée par le client. En cas d'absence à la première Livraison, le Transporteur laissera un avis à l'adresse du destinataire indiquant qu'une livraison (ou deux en cas d'envois internationaux) a été tentée.
Sauf indication contraire au moment de l'achat, les Produits vendus sont livrés standard au niveau de la rue.
Lors de la Livraison, la présence du Client ou d'une personne de confiance est requise pour vérifier que l'emballage est intact et propre et que les Produits reçus correspondent à ce qui est indiqué sur la Commande.
Les livraisons sont effectuées à l'adresse postale indiquée par le Client lors de la procédure d'achat enregistrée dans le Bon de commande. Le Client est responsable de l'adresse fournie. CusenzaMarmi ne pourra être tenu responsable des erreurs d'expédition ou de livraison des produits dues à des inexactitudes ou des incomplétudes dans la compilation du bon de commande par le Client.
En cas de défauts immédiatement détectables à la livraison, tels que le nombre de colis ne correspondant pas à la commande ou la non-intégrité de l'emballage, le Client (ou la personne chargée de l'enlèvement de la marchandise) est tenu de le signaler immédiatement par écrit au Transporteur (enlèvement avec réserve) et de contacter notre service clientèle par e-mail à l'adresse [email protected].
Les articles qui ne sont pas encombrants et dont le poids ne dépasse pas 70 kg seront expédiés dans les 24-48 heures suivant la commande. Pour les commandes passées sur
, CusenzaMarmi enverra au client un e-mail de confirmation de l'expédition. Dans l'e-mail, il y aura un lien pour suivre l'évolution de l'envoi.
Pour les articles volumineux (fontaines, autels, éditions spéciales, éviers, etc.), les délais de livraison varient en fonction de la taille des articles achetés et de la disponibilité des stocks.
Pour ces articles, le processus de livraison est le suivant :
- Nous vous enverrons un e-mail de confirmation de commande et organiserons l'expédition avec l'un de nos partenaires en fonction du produit acheté.
- Une fois la commande prête à partir, nous vous enverrons un e-mail avec les coordonnées du partenaire logistique qui s'occupera de l'expédition.
- Le partenaire logistique prendra contact avec vous pour décider du jour le plus opportun pour la livraison à l'adresse spécifiée dans la commande.
Les jours ouvrables sont du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés italiens*.
Pour plus d'informations sur la disponibilité réelle du produit ou pour comprendre plus précisément le délai de livraison estimé, veuillez contacter notre équipe : [email protected].
Installation
L'installation est de la responsabilité du client. Nous pouvons fournir une assistance et des conseils utiles par téléphone.
Bienvenue dans la zone d'assistance à la clientèle de CusenzaMarmi.
Vous pouvez nous contacter pour obtenir de l'aide concernant votre commande en ligne ou la disponibilité des produits dans l'e-Shop, nous serons heureux de vous aider.
Appelez-nous au +39 339 45 57 416.
Notre service d'assistance à la clientèle est disponible du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 / 14h30 à 18h00 (GMT+1), sauf les jours fériés en Italie.
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant vos achats ou si vous souhaitez contacter CusenzaMarmi pour d'autres informations, écrivez-nous à [email protected] ou appelez-nous au +39 339 45 57 416.
